K III 10/3/1806-1975 Minute du répertoire du protocole du Conseil d'Etat, 1806 (Série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K III 10/3/1806-1975
Titre:Minute du répertoire du protocole du Conseil d'Etat
Dates:1806
Période de création:1806
Niveau:Série
Importance matérielle:212 registres-répertoires

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Minute du répertoire du protocole (K III 10/3, 2e série), dès 1806, du Conseil d'Etat.
Les originaux (K III 10/1-382, 1re série) se trouvent au dépôt et abri de biens culturels (DABC), à Lucens.

Les originaux (K III 10/1-382, 1re série) se trouvent au dépôt et abri de biens culturels (DABC), à Lucens. Ils constituent la série de référence, à consulter de préférence et uniquement sur copie (microforme).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=934284
 

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