K III 10/3/1831 Répertoire du protocole du Conseil d'Etat, 1831.01.14-1832.02.01 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K III 10/3/1831
Cotes anciennes:No 110
No 111
Titre:Répertoire du protocole du Conseil d'Etat
Dates:14 janvier 1831 - 1er février 1832
Période de création:14/01/1831 - 01/02/1832
Niveau:Pièce
Importance matérielle:2 registres

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Répertoire du plumitif (K III 10/2, 2e série) du Conseil d'Etat.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=934639
 

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