K III 10/3/1823 Répertoire du protocole du Conseil d'Etat, 1822.09.15-1823.08.30 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K III 10/3/1823
Cotes anciennes:No 88
No 89
No 90
Titre:Répertoire du protocole du Conseil d'Etat
Dates:15 septembre 1822 - 30 août 1823
Période de création:15/09/1822 - 30/08/1823
Niveau:Pièce
Importance matérielle:3 registres

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Répertoire du plumitif (K III 10/2, 2e série) du Conseil d'Etat.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=934602
 

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