K III 63 Projet de loi sur l'instruction publique, sur les pensions des régents, sur les écoles publiques primaires, sur les collèges. Projet de règlement pour les écoles primaires, pour le Collège Cantonal et pour l'Académie, 1803-1847 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K III 63
Titre:Projet de loi sur l'instruction publique, sur les pensions des régents, sur les écoles publiques primaires, sur les collèges. Projet de règlement pour les écoles primaires, pour le Collège Cantonal et pour l'Académie
Dates:S.d. [milieu du XIXe siècle] 1803-1862
Période de création:1803 - 1847
Niveau:Dossier
Importance matérielle:Cahiers dans 1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Exposé des motifs du projet de loi sur les écoles publiques primaires (12 exemplaires).
Projet de loi sur l'organisation générale de l'instruction publique (14 exemplaires).
Projet de loi sur les pensions de retraite des régents, des sous-maîtres et des maîtresses d'école (1 liasse de 20 exemplaires).
Projet de règlement pour le Collège Cantonal (2 exemplaires).
Projet de règlement pour les écoles primaires (3 exemplaires).
Projet de règlement pour l'Académie (7 exemplaires).
Projet de loi sur les collèges (18 exemplaires).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=933039
 

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