SB 258 B 6/4/1 Formalités, 1901-1920 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 258 B 6/4/1
Titre:Formalités
Dates:1901-1920
Période de création:1901 - 1920
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Instructions relatives aux admissions (1901), ordre de transport émanant de la Confédération suisse (1920).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français; Allemand
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=924126
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises