SC 221/39 Groupes 1 à 5 : conciliations, 1996.01.01-1996.12.31 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SC 221/39
Titre:Groupes 1 à 5 : conciliations
Dates:1996
Période de création:01/01/1996 - 31/12/1996
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:1 boîte

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : voir au niveau du fonds.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=923644
 

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