SC 221/24-28 Année 1994, 1994.01.01-1994.12.31 (Série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SC 221/24-28
Titre:Année 1994
Dates:1990
Période de création:01/01/1994 - 31/12/1994
Niveau:Série
Importance matérielle:5 boîtes

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : voir au niveau du fonds.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=923571
 

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