PP 225/282-296 Activité, 1973.01.01-1990 (Sous-sous-fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 225/282-296
Titre:Activité
Dates:1er janvier 1973-1990
Période de création:01/01/1973 - 1990
Niveau:Sous-sous-fonds
Importance matérielle:1 boîte, 3 classeurs, 5 enveloppes, 1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Les activités sont partagées entre les élections et les votations.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=923382
 

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