SB 193/129-131 Associations et sociétés, 1983-2001 (Série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 193/129-131
Titre:Associations et sociétés
Dates:1983-2001
Période de création:1983 - 2001
Niveau:Série
Importance matérielle:3 boîtes

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=922413
 

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