SB 193/58 Commission secondaire de français, 1986-1996 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 193/58
Titre:Commission secondaire de français
Dates:1986-1996
Période de création:1986 - 1996
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Ordres du jour et procès-verbaux.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  VAUD. COMMISSION CANTONALE DE FRANCAIS (Personnes\V)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=922257
 

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