SB 193/52 Commission cantonale de français, 1980-1987 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 193/52
Titre:Commission cantonale de français
Dates:1980-1987
Période de création:1980 - 1987
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Correspondance générale (1981-1986).
- Bureau de la commission, procès-verbaux, groupe de travail « secondaire » (1980-1986).
- Groupe de travail 2P+4P (1980-1987).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français

Zone des notes

Notes:En 1986, devient la Commission secondaire de français. Voir SB 193/64.
 

Descripteurs

Entrées:  VAUD. COMMISSION CANTONALE DE FRANCAIS (Personnes\V)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=922256
 

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