Dtt 38/12 Registre des actes entre vifs du notaire Louis-Philippe Sugnet, 1867.03.09-1867.09.26 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:Dtt 38/12
Titre:Registre des actes entre vifs du notaire Louis-Philippe Sugnet
Dates:9 mars 1867-26 septembre 1867
Période de création:09/03/1867 - 26/09/1867
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 pièce(s) physique(s).

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Registre des actes entre vifs n°4401-4800, avec répertoire

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
Support:Papier
Format larg. x H (cm):Registre 38x26 cm

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:S 88/287 : Onglet des mêmes actes
 

Descripteurs

Entrées:  [registre de notaire] (Matières\ Subdivisions\de forme)
  Yverdon-les-Bains (Suisse, district, VD) (Lieux\Y)
  Yverdon-les-Bains (Suisse, VD) (Lieux\Y)
  SUGNET (LOUIS PHILIPPE, NOTAIRE A YVERDON-LES-BAINS, VERS 1838-1911) (Personnes\S)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=92185
 

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