K IX 1063/8 Instructions et règlement pour les pionniers (Décret du 24 novembre 1841), 1842.06.15 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K IX 1063/8
Titre:Instructions et règlement pour les pionniers (Décret du 24 novembre 1841)
Dates:15 juin 1842
Période de création:15/06/1842
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 brochure en 4 exemplaires dans 1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Décret lu et approuvé par le Conseil d'Etat le 15 juin 1842.
2 des 4 exemplaires, reliés et cartonnés, comportent, en plus des 31 pages d'instructions et du règlement, 29 pages supplémentaires traitant de la police des routes, selon la loi du 24 juillet 1811.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires hors ACV:K IX 1066
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=911491
 

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