PP 1048/38/3 Procès-verbaux originaux du Conseil, de la Délégation et du Comité, 1988-2000 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1048/38/3
Titre:Procès-verbaux originaux du Conseil, de la Délégation et du Comité
Dates:1988-2000
Période de création:1988 - 2000
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:6 boîtes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Chaque séance est rangée dans une fourre avec un code couleur, selon le type de séance. Ce rangement sera utilisé jusqu'en 1993. Dès 1994, les procès-verbaux passent tous sous forme de cahier.

Globalement, il y a surtout des séances du Conseil d'administration. Ce sont les procès-verbaux les plus conséquents. Le code couleur est le rouge.

Puis viennent les séances de la Délégation du Conseil d'administration. Cette délégation, comme on l'apprend par Monsieur Lafranchi (une famille de Milan, qui investit depuis longtemps dans le groupe) dans la séance du conseil du 20 février 1991 (voir boîte 4, page 6), serait " un organe de fixation de la politique générale, de stratégie, mais pas d'intervention dans la gestion quotidienne ". Cet organe administratif avait dès lors un comité réduit, composé majoritairement de cadres internes au groupe. Le code couleur est le bleu.

Finalement, il y a le code couleur blanc, pour le Bureau du Conseil, ainsi que le Comité du Conseil avec le même code couleur que la délégation. Ces deux organes représentent la même chose que la Délégation. Le terme Bureau du Conseil n'est utilisé qu'en 1991 et était voué à être le nom de remplacement définitif de la Délégation. Mais, à cause d'une crise interne provoquée par certains actionnaires, le Comité du Conseil a vu le jour et est devenu le terme utilisé.

Des boîtes allant de 1926 à 1987 sont également disponibles (voir PP 1048/15/2).

- PP 1048/38/3/1: boîte 1 - procès-verbaux Conseil et Délégation (1988-1989).
- PP 1048/38/3/1: boîte 2 - procès-verbaux Conseil, Délégation et séances du bureau (1990-1991) - Les séances de bureau ne s'étendent que du 21 juin au 10 septembre 1991.
- PP 1048/38/3/1: boîte 3 - procès-verbaux Conseil et Comité (1992-1993) - Grâce à l'un des procès-verbaux du Comité, on apprend que son utilité précise était de régler la crise interne, restructurer l'actionnariat et préparer le bouclement et l'assemblée générale à venir.
- PP 1048/38/3/1: boîte 4 - procès-verbaux Conseil (1994-1995).
- PP 1048/38/3/1: boîte 5 - procès-verbaux Conseil et Comité (1996-1997).
- PP 1048/38/3/1: boîte 6 - procès-verbaux Conseil d'administration (1998-2000).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Inconsultable jusqu’au 1er janvier 2025.
Langue:Allemand; Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=907239
 

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