PP 1048/38/2/1-9 Notes au Conseil, 1989-1993 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1048/38/2/1-9
Titre:Notes au Conseil
Dates:1989-1994
Période de création:1989 - 1993
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:9 boîtes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Des documents stratégiques à destination du Conseil d'administration du groupe. Le niveau de sécurité des informations oscillent entre le confidentiel, le strictement confidentiel et le secret. Ces notes étaient reçues quelques jours avant une séance du conseil d'administration, afin de préparer les administrateurs à la séance. Aucun document est ici à destination d'un administrateur, tous sont des copies à destination du secrétariat, afin d'être archivés, dans des fourres selon la date de la séance, puis dans une boîte selon le premier ou le second semestre (à l'exception des années 1993 et 1994).
Les boîtes allant de 1926 à 1988 sont également disponibles (voir PP 1048/15/1).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Inconsultable jusqu’au 1er janvier 2025.
Langue:Français

Zone des notes

Notes:Très utile pour comprendre certaines décisions stratégiques.
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=907186
 

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