IB H 45 ANNEXE Pièces relatives aux bailliages de Gex, Thonon, Ternier Gaillard et Ripaille, 1501-1600 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:IB H 45 ANNEXE
Cotes anciennes:IB 373/45
Layette N° 373, N° 45
Titre:Pièces relatives aux bailliages de Gex, Thonon, Ternier Gaillard et Ripaille
Dates:16e siècle
Période de création:1501 - 1600
Niveau:Dossier
Importance matérielle:-

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Comprend:
- un lot de 17 pièces physiques "relatives à des informations judiciaires prises à Thonon, en Chablais, sur une plainte de Jean Arpeau, seigneur de Troches, au sujet de la saisie d'une charretée de foin, ainsi qu'au sujet de bruit, injures et scandales qui ont eu lieu à cette occasion" (1560-1562);
- un lot de 10 pièces physiques (16e siècle).

"NB à la suite du n°45 nous avons classé un certain nombre de pièces non inventoriées relatives aux bailliages de Gex, Thonon, Ternier Gaillard et Ripaille" (Aa 21/16, page 16).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français; Latin
Instruments de recherche:Aa 21/16, page 16
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=905159
 

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