IB H 45 Déclaration du Conseil de la Sacrée Religion des Sts. Maurice et Lazare, en faveur du Seigneur de Bonniére, Commandeur de la Commanderie de St. Jean, de ne pretendre aucuns Arrerages, ni Maintenance pour l'Abergement de l'Abaie du Lieu en la Province de Chablais, passé par LL.EE. aux frère

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:IB H 45
Cotes anciennes:IB 373/45
Layette N° 373, N° 45
Titre:Déclaration du Conseil de la Sacrée Religion des Sts. Maurice et Lazare, en faveur du Seigneur de Bonniére, Commandeur de la Commanderie de St. Jean, de ne pretendre aucuns Arrerages, ni Maintenance pour l'Abergement de l'Abaie du Lieu en la Province de Chablais, passé par LL.EE. aux frères de Lamar./NB. à la suite du n° 45 nous avons classé un certain nombre de pièces non inventaires relatives aux Balliages de Gex, Thonon, Ternier Gaillard et Ripaille
Dates:1665
Période de création:01/01/1665 - 31/12/1665
Niveau:Pièce
Importance matérielle:-

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
Instruments de recherche:Aa 21/16, page 16
 

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