C XV 18/456 Liste des frais dus au seigneur de Chapelle par Jean-Daniel Besson, sur la procédure instruite pour cause de lauds. Signée Platel. \ Suivie de la copie du mandat de notification., 1774.11.12 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:C XV 18/456
Titre:Liste des frais dus au seigneur de Chapelle par Jean-Daniel Besson, sur la procédure instruite pour cause de lauds. Signée Platel.
Suivie de la copie du mandat de notification.
Dates:1774 novembre 12
Période de création:12/11/1774
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 cahier dans 1 enveloppe

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:C XV 18/447
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=902369
 

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