K XIII 324 L 2-10/1934 Traitements des instituteurs. Subsides de l'Etat aux communes. Cours complémentaires. Pensions de retraite. Sourds-muets. Médecins scolaires, 1934 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K XIII 324 L 2-10/1934
Titre:Traitements des instituteurs. Subsides de l'Etat aux communes. Cours complémentaires. Pensions de retraite. Sourds-muets. Médecins scolaires
Dates:1934
Période de création:1934
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:7 liasses et 5 enveloppes.
- Traitements des instituteurs:
-- Augmentations du traitement pour années de service (L2)
-- Attestations de 3 ans.

- Subsides de l'Etat aux communes pour le traitement du personnel enseignant (L3)
-- Situation financière des communes en 1934.

- Subsides de l'Etat aux communes pour la construction, l'entretien, les réparations, etc., des bâtiments scolaires (L4)

- Cours complémentaires (L5/CC):
-- Conférences officielles de district.
-- Affaires générales et divers 1933-1934.
-- Libérations, congés et départs 1933-1934.
-- Punitions et amendes 1933-1934.
-- Conférences et cours d'arboriculture 1933-1934.

- Institut des sourds-muets (L6):
-- Admissions.
-- Subvention fédérale aux établissements pour anormaux:
--- Enquête de 1934.

- Subsides militaires (L8)

- Subsides pour manifestations diverses (L9):
-- Demandes de subsides.

- Médecins scolaires (L10):
-- Règlement pour les médecins scolaires.

- Fonds des pensions (O1):
-- Contributions, états de service, limite d'âge.
-- Pensions accordées.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Allemand; Français
Instruments de recherche:Voir répertoire sous la cote K XIII 366 a, lettre L
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=902013
 

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