Zone d'identification |
Cote: | K XIII 324 L 2-10/1934 |
Titre: | Traitements des instituteurs. Subsides de l'Etat aux communes. Cours complémentaires. Pensions de retraite. Sourds-muets. Médecins scolaires |
Dates: | 1934 |
Période de création: | 1934 |
Niveau: | Dossier |
Importance matérielle: | 1 boîte |
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Zone du contenu et de la structure |
Contenu: | 7 liasses et 5 enveloppes. - Traitements des instituteurs: -- Augmentations du traitement pour années de service (L2) -- Attestations de 3 ans.
- Subsides de l'Etat aux communes pour le traitement du personnel enseignant (L3) -- Situation financière des communes en 1934.
- Subsides de l'Etat aux communes pour la construction, l'entretien, les réparations, etc., des bâtiments scolaires (L4)
- Cours complémentaires (L5/CC): -- Conférences officielles de district. -- Affaires générales et divers 1933-1934. -- Libérations, congés et départs 1933-1934. -- Punitions et amendes 1933-1934. -- Conférences et cours d'arboriculture 1933-1934.
- Institut des sourds-muets (L6): -- Admissions. -- Subvention fédérale aux établissements pour anormaux: --- Enquête de 1934.
- Subsides militaires (L8)
- Subsides pour manifestations diverses (L9): -- Demandes de subsides.
- Médecins scolaires (L10): -- Règlement pour les médecins scolaires.
- Fonds des pensions (O1): -- Contributions, états de service, limite d'âge. -- Pensions accordées. |
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Zone des conditions d'accès et d'utilisation |
Règles d'accès: | Libre (délai de protection échu). |
Langue: | Allemand; Français |
Instruments de recherche: | Voir répertoire sous la cote K XIII 366 a, lettre L |
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URL vers cette unité de description |
URL: | https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=902013 |
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