K XIII 324 A-N/1922-1941 Dossiers généraux, 1922-1941 (Sous-sous-fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K XIII 324 A-N/1922-1941
Titre:Dossiers généraux
Dates:1922-1941
Période de création:1922 - 1941
Niveau:Sous-sous-fonds
Importance matérielle:480 boîtes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Archives du Département de l'instruction publique et des cultes, pour les années 1922-1941.

Inventaire des dossiers généraux, selon le plan de classement suivant:
A: Administration générale.
B: Cultes.
C: Université.
CC: Gymnase classique. Gymnase classique et scientifique.
D: Bibliothèque et Archives cantonales. Ecole cantonale de dessin. Bibliothèques populaires.
E: Musées. Monuments historiques. Monuments. Collections. Fonds et donations. Divers.
F: Collège classique cantonal.
G: Collège et Gymnase scientifique.
GG: Ecole supérieure de commerce.
H: Dispositions communes aux enseignements supérieurs et secondaires, musées, bibliothèques et divers. Fonds des pensions.
I: Collèges communaux.
K: Ecole normale.
KK: Enseignement secondaire. Traitement du personnel. Fonds des pensions.
L: Enseignement primaire:
- L 1-6: Traitements des instituteurs. Subsides de l'Etat aux communes. Pensions de retraite. Sourds-muets.
- L 7: Dossiers d'échange de correspondance, de rapports, d'affaires entre corps enseignant, commissions scolaires et Service de l'Enseignement primaire du Département de l'instruction publique et des cultes.
- L 8-11: Subsides militaires. Subsides pour manifestations diverses. Médecins scolaires. Orientation professionnelle.
M: Surveillance des écoles, rapports d'inspection. Dossiers spéciaux, fonctions accessoires. Décès des membres du corps enseignant. Concours. Examens. Nominations. Procès-verbaux. Classes primaires supérieures.
N: Enseignement professionnel. Enseignement agricole.
O: Fonds des pensions.

Dès 1922, le Service de l'enseignement supérieur et des cultes a dressé un répertoire par matière de ses dossiers (Voir K XIII 366 c, 1922, 1923). Nous avons jugé utile de reporter les matières de ce répertoire (lettres A, B, C, D, E) dans le présent inventaire. Quant aux lettres CC, F, G, GG, H, I, K, L, M, N, elles se rapportent aux mêmes institutions que dans la série précédente (K XIII 252), de même qu'elles contiennent sensiblement les mêmes matières, que nous ne répétons pas ici, excepté quelques cas particuliers.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Allemand; Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=891343
 

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