Zone d'identification |
| Cote: | K XIII 324 L/1922-1941 |
| Titre: | Enseignement primaire |
| Dates: | 1922-1941 |
| Période de création: | 1922 - 1941 |
| Niveau: | Série |
| Importance matérielle: | 61 boîtes |
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Zone du contenu et de la structure |
| Contenu: | Inventaire des dossiers généraux: L. Enseignement primaire.
Liasses et enveloppes (pièces comptables et objets divers):
- Traitements des instituteurs (L1/L2):
-- Anciens subsides que l'Etat de Vaud paye depuis 1803 aux communes pour payer le personnel enseignant (L1)
-- Augmentations du traitement pour années de service (L2)
- Subsides de l'Etat aux communes pour le traitement du personnel enseignant (L3)
- Subsides de l'Etat aux communes pour la construction, l'entretien, les réparations, etc., des bâtiments scolaires (L4)
- Pensions de retraite du corps enseignant primaire. Caisse cantonale vaudoise des Retraites Populaires (L5):
-- Contributions, états de service, limite d'âge.
-- Transferts de pensions. Pensions demandées. Pensions accordées.
- Fonds des pensions (O1):
-- Pensions d'instituteurs.
-- Pensions de veuves et orphelins.
-- Pensions d'invalidité.
- Institut des sourds-muets (L6)
- Dossiers d'échange de correspondance, de rapports, d'affaires entre corps enseignant, commissions scolaires et Service de l'Enseignement primaire du DIPC (L7):
-- Subside fédéral pour service militaire.
- Frais de remplacement des instituteurs appelés au service militaire. Subsides militaires (L8).
- Subsides pour manifestations diverses (L9).
- Médecins scolaires (L10)
- Orientation professionnelle (L11) |
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Zone des conditions d'accès et d'utilisation |
| Règles d'accès: | Libre (délai de protection échu). |
| Langue: | Allemand; Français |
| Instruments de recherche: | Voir répertoire sous la cote K XIII 366 a, lettre L |
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URL vers cette unité de description |
| URL: | https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=897853 |
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