K XIII 324 KK/1922-1941 Enseignement secondaire. Traitement du personnel. Fonds des pensions, 1922-1941 (Série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K XIII 324 KK/1922-1941
Titre:Enseignement secondaire. Traitement du personnel. Fonds des pensions
Dates:1922-1941
Période de création:1922 - 1941
Niveau:Série
Importance matérielle:19 boîtes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Inventaire des dossiers généraux: KK. Enseignement secondaire. Pensions de retraite. Augmentations de traitement.
Liasses et enveloppes (pièces comptables et objets divers):
- Pensions de retraite:
-- Attestations de vie.
-- Augmentations de traitement pour années de service.
- Budgets. Allocations supplémentaires.
- Lois et règlements.
- Fonds des pensions. Anciennes pensions (O1 et O2)
- (O3) Secours équitable prévu pour les membres du personnel enseignant atteints de tuberculose et astreints, partant, de quitter l'enseignement. Application de la loi fédérale sur la lutte contre la tuberculose.
- Rapports annuels des établissements cantonaux d'enseignement secondaire et de l'Ecole supérieure des jeunes filles de Lausanne.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Allemand; Français
Instruments de recherche:Voir répertoire sous la cote K XIII 366 b, lettre KK
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=897744
 

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