K XIII 324 L 2-9/1931 Traitements des instituteurs. Subsides de l'Etat aux communes. Cours complémentaires. Pensions de retraite. Sourds-muets, 1931 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K XIII 324 L 2-9/1931
Titre:Traitements des instituteurs. Subsides de l'Etat aux communes. Cours complémentaires. Pensions de retraite. Sourds-muets
Dates:1931
Période de création:1931
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:6 liasses et 4 enveloppes (pièces comptables et objets divers)
- Traitements des instituteurs:
-- Augmentations du traitement pour années de service (L2)
-- Attestations de 3 ans.

- Subsides de l'Etat aux communes pour le traitement du personnel enseignant (L3)

- Subsides de l'Etat aux communes pour la construction, l'entretien, les réparations, etc., des bâtiments scolaires (L4)

- Institut des sourds-muets (L6):
-- Admissions.
-- Dossier "Asile rural vaudois à Echichens".
-- Décomptes divers de l'Institut de Moudon:
--- Nombre des journées passées à l'Institut, comptabilisées mensuellement en 1931, par élève et par "grande personne".
--- Inventaire des provisions de ménage au 31 décembre 1931.
--- Compte du fonds de roulement pour achat et entretien du trousseau des élèves en 1931.
--- Reçus de cordonnerie.
--- Compte du subside fédéral.

- Subsides militaires (L8)

- Dons d'honneur accordés par le Conseil d'Etat et subsides sportifs (L9):
-- Demandes de subsides.

- Fonds des pensions (O1 et O2):
-- Contributions, états de service, limite d'âge.
-- Pensions accordées.
-- Dossier "Révision de la loi et du règlement des pensions de retraite".
-- Pièces comptables.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Allemand; Français
Instruments de recherche:Voir répertoire sous la cote K XIII 366 a, lettre L
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=901287
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises