K XIII 324 KK/1940 Enseignement secondaire. Pensions de retraite. Augmentations de traitement. Fonds des pensions, 1940 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K XIII 324 KK/1940
Titre:Enseignement secondaire. Pensions de retraite. Augmentations de traitement. Fonds des pensions
Dates:1940
Période de création:1940
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte partagée avec lettre K

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Inventaire des dossiers généraux: KK. Enseignement secondaire. Pensions de retraite. Augmentations de traitement.
4 liasses (pièces comptables et objets divers):
- Pensions de retraite:
-- Augmentations de traitement pour années de service.
- Fonds des pensions. Anciennes pensions (O1 et O2)

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Allemand; Français
Instruments de recherche:Voir répertoire sous la cote K XIII 366 b, lettre KK
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=897848
 

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