K XIII 324 KK/1935 Enseignement secondaire. Pensions de retraite. Augmentations de traitement. Fonds des pensions, 1935 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K XIII 324 KK/1935
Titre:Enseignement secondaire. Pensions de retraite. Augmentations de traitement. Fonds des pensions
Dates:1935
Période de création:1935
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Inventaire des dossiers généraux: KK. Enseignement secondaire. Pensions de retraite. Augmentations de traitement.
3 liasses et 3 enveloppes (pièces comptables et objets divers):
- Pensions de retraite:
-- Augmentations de traitement pour années de service.
- Fonds des pensions. Anciennes pensions (O1 et O2)
- Dossier K3 N°9, factures payées de mai 1934 à fin avril 1936 (pièces justificatives K3) (cf. K XIII 324 K/1935)
- (O3) Secours équitable prévu pour les membres du personnel enseignant atteints de tuberculose et astreints, partant, de quitter l'enseignement. Application de la loi fédérale sur la lutte contre la tuberculose.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Allemand; Français
Instruments de recherche:Voir répertoire sous la cote K XIII 366 b, lettre KK

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:K XIII 324 K/1935
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=897829
 

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