PP 225/610 Participation aux commissions [parlementaires]: préparation et technique, 1991.01.01-1991.12.31 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 225/610
Cotes anciennes:C138
Titre:Participation aux commissions [parlementaires]: préparation et technique
Dates:1991
Période de création:01/01/1991 - 31/12/1991
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Brochure éditée par la Commission formation du Parti socialiste vaudois.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=890877
 

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