PP 225/493 Lettres envoyées aux sections et procès-verbaux du comité cantonal, 1991.01.01-1992.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 225/493
Cotes anciennes:C275
Titre:Lettres envoyées aux sections et procès-verbaux du comité cantonal
Dates:1991-1992
Période de création:01/01/1991 - 31/12/1992
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=890689
 

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