PP 225/425 Commissions, Comité directeur, communiqués de presse, 1988.01.01-1992.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 225/425
Cotes anciennes:C288
Titre:Commissions, Comité directeur, communiqués de presse
Dates:1988-1992
Période de création:01/01/1988 - 31/12/1992
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Classement chronologique des procès-verbaux et des lettres concernant ces organes.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=890542
 

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