C VIII b 1814 Compromis ès mains d'arbitres, fait par l'abbé de Hautcrêt d'une part, et le curé moderne de Granges d'autre part, sur leur différend au sujet de la dîme des novalles rière ladite paroisse de Granges, laquelle dîme chaque partie prétendait lui appartenir., 1516.07.14 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:C VIII b 1814
Cotes anciennes:Nouveaux Titres: 6081
Aa 28/2/II p. 196
Titre:Compromis ès mains d'arbitres, fait par l'abbé de Hautcrêt d'une part, et le curé moderne de Granges d'autre part, sur leur différend au sujet de la dîme des novalles rière ladite paroisse de Granges, laquelle dîme chaque partie prétendait lui appartenir.
Dates:14 juillet 1516
Période de création:14/07/1516
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 feuillet papier

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Latin
 

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