C VIII a 246 Confession de Jean, fils de Bonard de Divonne, et d'Etienne, fils de Pierre Gachet, dudit lieu, d'être eux et leur postérité hommes liges du couvent de Bonmont; suit la laudation du prieur de Divonne avec la remise de tous les droits qu'il pouvait avoir sur les confessants susnommés.

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:C VIII a 246
Cotes anciennes:Nouveaux Titres: 9097
Titre:Confession de Jean, fils de Bonard de Divonne, et d'Etienne, fils de Pierre Gachet, dudit lieu, d'être eux et leur postérité hommes liges du couvent de Bonmont; suit la laudation du prieur de Divonne avec la remise de tous les droits qu'il pouvait avoir sur les confessants susnommés.
Fragments des sceaux du prieur de Divonne et de la Cour du couvent de Bonmont.
Dates:26 juin 1305, die sabbati post festum beati Johannis Baptiste
Période de création:26/06/1305
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 parchemin

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Latin
 

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