C VIII a 245 Confession d'Humbert du Val, clerc, Benoit Clavel de Vilar, Jean, fils de Bovard de Divonne et d'Etienne Gachet d'être hommes liges du couvent de Bonmont avec promesse de ne point prendre d'autre seigneur ni d'entrer en quelque bourgeoisie ou se mettre sous la garde de quelque seigneu

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:C VIII a 245
Cotes anciennes:Nouveaux Titres: 4572
Titre:Confession d'Humbert du Val, clerc, Benoit Clavel de Vilar, Jean, fils de Bovard de Divonne et d'Etienne Gachet d'être hommes liges du couvent de Bonmont avec promesse de ne point prendre d'autre seigneur ni d'entrer en quelque bourgeoisie ou se mettre sous la garde de quelque seigneur sans le consentement dudit couvent, et sous condition que, si quelqu'un d'eux voulait quitter la terre dudit couvent et se retirer ailleurs, toutes les possessions et la moitié de ses biens meubles demeureront audit couvent.
Dates:5 juin 1305, die sabbati ante pentechoste
Période de création:05/06/1305
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 parchemin

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Latin
 

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