SC 13/169 Notaire Perret (Ernest), à Aubonne : actes entre vifs : onglet n° 3, 1905.12.06-1907.05.30 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SC 13/169
Titre:Notaire Perret (Ernest), à Aubonne : actes entre vifs : onglet n° 3
Dates:06.12.1905-30.05.1907
Période de création:06/12/1905 - 30/05/1907
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Actes entre vifs n° 601-900, avec répertoire

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Français

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:Db (registres des notaires du district d'Aubonne 1567-1837). Dbb (registres des notaires du district d'Aubonne après 1837). SC 56 (onglets des notaires du district d'Aubonne 1901-1985)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=88037
 

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