SC 13/157 Notaire Merminod (Edmond), à Aubonne : actes entre vifs : onglet n° 6, 1908.10.26-1911.02.14 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SC 13/157
Titre:Notaire Merminod (Edmond), à Aubonne : actes entre vifs : onglet n° 6
Dates:26.10.1908-14.01.1911
Période de création:26/10/1908 - 14/02/1911
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Actes entre vifs n° 1501-1800, avec répertoire

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Français

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:Db (registres des notaires du district d'Aubonne 1567-1837). Dbb (registres des notaires du district d'Aubonne après 1837). SC 56 (onglets des notaires du district d'Aubonne 1901-1985)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=88025
 

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