SC 13/138 Notaire Croisier (Samuel), à Ballens : actes entre vifs : onglet n° 10, 1884.05.08-1886.03.01 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SC 13/138
Titre:Notaire Croisier (Samuel), à Ballens : actes entre vifs : onglet n° 10
Dates:08.05.1884-01.03.1886
Période de création:08/05/1884 - 01/03/1886
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Actes entre vifs n° 2701-3000, avec répertoire

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Français

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:Db (registres des notaires du district d'Aubonne 1567-1837). Dbb (registres des notaires du district d'Aubonne après 1837). SC 56 (onglets des notaires du district d'Aubonne 1901-1985)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=88006
 

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