SC 13/82 Notaire Reymond (Jules), à Gimel : actes entre vifs : onglets n° 2-3, 1847.01.16-1850.09.09 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SC 13/82
Titre:Notaire Reymond (Jules), à Gimel : actes entre vifs : onglets n° 2-3
Dates:16.01.1847-09.09.1850
Période de création:16/01/1847 - 09/09/1850
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Actes entre vifs n° 293-625, avec répertoire

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Français

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:Db (registres des notaires du district d'Aubonne 1567-1837). Dbb (registres des notaires du district d'Aubonne après 1837). SC 56 (onglets des notaires du district d'Aubonne 1901-1985)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=87950
 

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