SC 13/72 Notaire Peter (Charles-Louis), à Aubonne : actes entre vifs : onglet n° 18, 1883.03.10-1886.02.25 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SC 13/72
Titre:Notaire Peter (Charles-Louis), à Aubonne : actes entre vifs : onglet n° 18
Dates:10.03.1883-25.02.1886
Période de création:10/03/1883 - 25/02/1886
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Actes entre vifs n° 6801-7200, avec répertoire

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Français

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:Db (registres des notaires du district d'Aubonne 1567-1837). Dbb (registres des notaires du district d'Aubonne après 1837). SC 56 (onglets des notaires du district d'Aubonne 1901-1985)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=87940
 

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