SC 13/65 Notaire Peter (Charles-Louis), à Aubonne : actes entre vifs : onglet n° 11, 1871.10.09-1873.09.13 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SC 13/65
Titre:Notaire Peter (Charles-Louis), à Aubonne : actes entre vifs : onglet n° 11
Dates:09.10.1871-13.09.1873
Période de création:09/10/1871 - 13/09/1873
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Actes entre vifs n° 4001-4400, avec répertoire

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Français

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:Db (registres des notaires du district d'Aubonne 1567-1837). Dbb (registres des notaires du district d'Aubonne après 1837). SC 56 (onglets des notaires du district d'Aubonne 1901-1985)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=87933
 

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