SC 13/38 Notaire Lecoultre (Jean-David-Louis), à Gimel : actes entre vifs : onglet n° 3, 1854.04.19-1855.12.11 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SC 13/38
Titre:Notaire Lecoultre (Jean-David-Louis), à Gimel : actes entre vifs : onglet n° 3
Dates:19.04.1854-11.12.1855
Période de création:19/04/1854 - 11/12/1855
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Actes entre vifs n° 765-952, avec répertoire

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Français

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:Db (registres des notaires du district d'Aubonne 1567-1837). Dbb (registres des notaires du district d'Aubonne après 1837). SC 56 (onglets des notaires du district d'Aubonne 1901-1985)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=87906
 

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