SC 13/15 Notaire Debonneville (Victor), à Gimel : actes entre vifs : onglet n° 1, 1854.02.20-1856.05.23 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SC 13/15
Titre:Notaire Debonneville (Victor), à Gimel : actes entre vifs : onglet n° 1
Dates:20.02.1854-23.05.1856
Période de création:20/02/1854 - 23/05/1856
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Actes entre vifs n° 1-290, avec répertoire

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Français

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:Db (registres des notaires du district d'Aubonne 1567-1837). Dbb (registres des notaires du district d'Aubonne après 1837). SC 56 (onglets des notaires du district d'Aubonne 1901-1985)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=87883
 

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