SC 13/4 Notaire Chevallaz (David-Henri-Louis), à Aubonne : actes entre vifs : onglet n° 2, 1861.06.20-1863.04.04 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SC 13/4
Titre:Notaire Chevallaz (David-Henri-Louis), à Aubonne : actes entre vifs : onglet n° 2
Dates:20.06.1861-04.04.1863
Période de création:20/06/1861 - 04/04/1863
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Actes entre vifs n° 401-800, avec répertoire

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Français

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:Db (registres des notaires du district d'Aubonne 1567-1837). Dbb (registres des notaires du district d'Aubonne après 1837). SC 56 (onglets des notaires du district d'Aubonne 1901-1985)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=87872
 

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