SC 13/1 Notaire Brocard (Louis-Henri-Gabriel), à Bière : actes entre vifs : onglet n° 1, 1837.07.12-1842.08.29 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SC 13/1
Titre:Notaire Brocard (Louis-Henri-Gabriel), à Bière : actes entre vifs : onglet n° 1
Dates:12.07.1837-29.08.1842
Période de création:12/07/1837 - 29/08/1842
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Actes entre vifs n° 1-234, avec répertoire

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Français

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:Db (registres des notaires du district d'Aubonne 1567-1837). Dbb (registres des notaires du district d'Aubonne après 1837). SC 56 (onglets des notaires du district d'Aubonne 1901-1985)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=87869
 

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