SC 18/167 Notaire Magnenat (Louis), à Vallorbe : actes entre vifs : onglet n° 6, 1867.10.24-1869.12.10 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SC 18/167
Titre:Notaire Magnenat (Louis), à Vallorbe : actes entre vifs : onglet n° 6
Dates:24.10.1867-10.12.1869
Période de création:24/10/1867 - 10/12/1869
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Actes entre vifs n° 1906-2239, avec répertoire

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Français

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:Dn (registres des notaires du district d'Orbe 1526-1837). Dnn (registres des notaires du district d'Orbe après 1837). SC 64 (onglets des notaires du district d'Orbe 1909-1979). SC 37 (onglets des notaires du district d'Orbe 1837-1870)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=87434
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises