SC 18/116 Notaire Giroud (Henri), à Orbe : actes entre vifs : onglet n° 13, 1931.01.12-1931.12.19 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SC 18/116
Titre:Notaire Giroud (Henri), à Orbe : actes entre vifs : onglet n° 13
Dates:12.01.1931-19.12.1931
Période de création:12/01/1931 - 19/12/1931
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Actes entre vifs n° 3601-3900, avec répertoire

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Français

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:Dn (registres des notaires du district d'Orbe 1526-1837). Dnn (registres des notaires du district d'Orbe après 1837). SC 64 (onglets des notaires du district d'Orbe 1909-1979). SC 37 (onglets des notaires du district d'Orbe 1837-1870)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=87383
 

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