SC 18/103 Notaire Eperon (Marcel), à Vallorbe : dispositions à cause de mort : onglet n° 1, 1913.09.30-1928.04.25 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SC 18/103
Titre:Notaire Eperon (Marcel), à Vallorbe : dispositions à cause de mort : onglet n° 1
Dates:30.09.1913-25.04.1928
Période de création:30/09/1913 - 25/04/1928
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Dispositions à cause de mort n° 1-77, avec répertoire

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Français

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:Dn (registres des notaires du district d'Orbe 1526-1837). Dnn (registres des notaires du district d'Orbe après 1837). SC 64 (onglets des notaires du district d'Orbe 1909-1979). SC 37 (onglets des notaires du district d'Orbe 1837-1870)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=87370
 

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