SC 18/97 Notaire Eperon (Marcel), à Vallorbe : actes entre vifs : onglet n° 1, 1913.10.24-1917.04.20 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SC 18/97
Titre:Notaire Eperon (Marcel), à Vallorbe : actes entre vifs : onglet n° 1
Dates:24.10.1913-20.04.1917
Période de création:24/10/1913 - 20/04/1917
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Actes entre vifs n° 1-300, avec répertoire

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Français

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:Dn (registres des notaires du district d'Orbe 1526-1837). Dnn (registres des notaires du district d'Orbe après 1837). SC 64 (onglets des notaires du district d'Orbe 1909-1979). SC 37 (onglets des notaires du district d'Orbe 1837-1870)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=87364
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises