SC 18/64 Notaire Boulaz (Jules), à Romainmôtier : actes entre vifs : onglet n° 4, 1908.05.30-1909.11.27 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SC 18/64
Titre:Notaire Boulaz (Jules), à Romainmôtier : actes entre vifs : onglet n° 4
Dates:30.05.1908-27.11.1909
Période de création:30/05/1908 - 27/11/1909
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Actes entre vifs n° 901-1114, avec répertoire

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Français

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:Dn (registres des notaires du district d'Orbe 1526-1837). Dnn (registres des notaires du district d'Orbe après 1837). SC 64 (onglets des notaires du district d'Orbe 1909-1979). SC 37 (onglets des notaires du district d'Orbe 1837-1870)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=87331
 

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