SC 18/58 Notaire Bonard (Justin-Frédéric), à Romainmôtier : actes entre vifs : onglet n° 16, 1891.11.30-1894.06.18 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SC 18/58
Titre:Notaire Bonard (Justin-Frédéric), à Romainmôtier : actes entre vifs : onglet n° 16
Dates:30.11.1891-18.06.1894
Période de création:30/11/1891 - 18/06/1894
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Actes entre vifs n° 5601-6000, avec répertoire

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Français

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:Dn (registres des notaires du district d'Orbe 1526-1837). Dnn (registres des notaires du district d'Orbe après 1837). SC 64 (onglets des notaires du district d'Orbe 1909-1979). SC 37 (onglets des notaires du district d'Orbe 1837-1870)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=87325
 

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