K XIII 252 L 1-10/1919 Pièces comptables, 1919 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K XIII 252 L 1-10/1919
Titre:Pièces comptables
Dates:1919
Période de création:1919
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:1 liasse et 5 enveloppes:
- Augmentations du traitement pour années de service des régentes et des régents (L2):
-- Subvention fédérale à l'Ecole primaire pour 1918.
- Subsides de l'Etat aux communes pour le traitement du personnel enseignant (L3)
- Subsides de l'Etat aux communes pour la construction, l'entretien, les réparations, etc., des bâtiments scolaires (L4)
- Pensions de retraite du corps enseignant primaire (L5)
- Institut des sourds-muets (L6)
- Frais divers (L7)
- Fournitures scolaires (L8)
- Cours complémentaires (L9)
- Allocations au personnel enseignant pour renchérissement de la vie (L10)

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Français
Instruments de recherche:Voir répertoire sous la cote K XIII 322/a, b, c, lettre L.

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:- K XIII 252 L 6/1892-1896
- K XIII 252 L 7/1886-1891
- K XIII 252 L 7/1892-1896
- K XIII 252 L 8/1886-1891
- K XIII 252 L 8/1897-1909
- K XIII 252 L 9/1892-1896
- K XIII 252 L 10/1886-1891
- K XIII 252 A/1919
- K XIII 273
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=873052
 

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