K XIII 252 L 1-6, 8/1919 Affaires générales. Institut des sourds-muets. Fournitures scolaires. Nouvelle allocation extraordinaire pour le renchérissement de la vie, 1919 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage

Archives cantonales vaudoises (Archives)
- K Archives officielles dès 1803, entrées avant 1985 (Section)
  - K XIII Département de l'instruction publique et des cultes (Sous-section)
    - K XIII 252-323 Administration centrale, 1792-1930 (Fonds)
      - K XIII 252 A-N Inventaire des dossiers généraux constitués par les services du Département de l'instruction publique et des cultes, 1886-1920 (Sous-fonds)
        
        K XIII 252 L/1886-1920 Enseignement primaire, 1886-1920 (Série)
        
        K XIII 252 L/1892-1920 Affaires générales. Anciens subsides de l'Etat aux communes pour payer le personnel enseignant. Subsides de l'Etat aux communes pour le traitement du personnel enseignant. Subsides de l'Etat aux communes pour la construction, l'entretien, les réparations, etc., des bâtiments
        
        K XIII 252 L/1919 Ecoles primaires. Affaires générales. Dossiers spéciaux. Bibliothèques populaires. Institut des sourds-muets. Cours complémentaires. Allocation extraordinaire pour le renchérissement de la vie, 1919 (Dossier)
        
        K XIII 252 L 1-6, 8/1919 Affaires générales. Institut des sourds-muets. Fournitures scolaires. Nouvelle allocation extraordinaire pour le renchérissement de la vie, 1919 (Sous-dossier)
        K XIII 252 L 1-10/1919 Pièces comptables, 1919 (Sous-dossier)

Zone d'identification
Cote:	K XIII 252 L 1-6, 8/1919
Titre:	Affaires générales. Institut des sourds-muets. Fournitures scolaires. Nouvelle allocation extraordinaire pour le renchérissement de la vie
Dates:	1919
Période de création:	1919
Niveau:	Sous-dossier
Importance matérielle:	1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:

3 liasses et 6 enveloppes (pièces comptables et dossiers divers):
- Anciens subsides de l'Etat aux communes pour payer le personnel enseignant (L1)
- Augmentations du traitement pour années de service des régentes et des régents (L2):
-- Attestations de 3 ans de service des instituteurs, institutrices et maîtresses froebeliennes pour les 1er et 2e semestres 1919.
-- Comptes et cartes des membres du personnel enseignant primaire décédés en 1919 (y compris retraités)
- Subsides de l'Etat aux communes pour le traitement du personnel enseignant (L3):
-- Situation financière des communes pour 1919.
- Subsides de l'Etat aux communes pour la construction, l'entretien, les réparations, etc., des bâtiments scolaires (L4)
- Caisse de pension de retraite du corps enseignant primaire (L5):
-- Allocations pour renchérissement de la vie aux membres du personnel enseignant primaire et secondaire qui ont obtenu leur retraite avant le 1er avril 1919 (L5-L10)
-- Pensions demandées.
-- Transfert de pensions.
- Institut des sourds-muets (L6):
-- Admissions.
-- Examens.
-- Comptes de 1919.
- Fournitures scolaires (L8)

Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Règles d'accès:	Libre (délai de protection échu).
Langue:	Français
Instruments de recherche:	Voir répertoire sous la cote K XIII 322/a, b, c, lettre L.

Zone des sources complémentaires
Sources complémentaires:	- K XIII 252 L 6/1892-1896 - K XIII 252 L 7/1886-1891 - K XIII 252 L 7/1892-1896 - K XIII 252 L 8/1886-1891 - K XIII 252 A/1919 - K XIII 273