Zone d'identification |
| Cote: | K XIII 252 L/1892-1920 |
| Titre: | Affaires générales. Anciens subsides de l'Etat aux communes pour payer le personnel enseignant. Subsides de l'Etat aux communes pour le traitement du personnel enseignant. Subsides de l'Etat aux communes pour la construction, l'entretien, les réparations, etc., des bâtiments scolaires. Bibliothèque des régents. Caisse de pension de retraite du corps enseignant primaire. Institut des sourds-muets. Cours agricoles. Dossiers spéciaux. Bibliothèques populaires |
| Dates: | 1892-1920 |
| Période de création: | 1892 - 1920 |
| Niveau: | Sous-série |
| Importance matérielle: | 93 boîtes |
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Zone du contenu et de la structure |
| Contenu: | Il est à signaler que les "dossiers d'échange de correspondance, de rapports, d'affaires entre le corps enseignant et des particuliers, les commissions scolaires et les services de l'enseignement primaire du Département de l'instruction publique et des cultes", contenus dans les boîtes cotées K XIII 252 L 8/1897-1909 et K XIII 252 L 7/1910-1920, se subdivisent, dès 1897, en "dossiers généraux" ou "affaires générales" et "dossiers spéciaux" qu'il ne faut pas confondre avec la série K XIII 253-281.
La liste de ces dossiers est la suivante:
- Matériel.
- Recours.
- Epidémies.
- Conférences.
- Service militaire des régents.
- Greffiers et boursiers.
- Commissions scolaires.
- Vacances.
- Fréquentation des écoles.
- Paiement des enseignants.
- Carte de la Suisse.
- Dossiers comptables.
- Libération des écoles.
- Déplacements. |
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Zone des conditions d'accès et d'utilisation |
| Règles d'accès: | Libre (délai de protection échu). |
| Langue: | Allemand; Français |
| Instruments de recherche: | Voir répertoire sous la cote K XIII 322/a, b, c, lettre L. |
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Zone des sources complémentaires |
| Sources complémentaires: | - K XIII 252 L 9/1886-1891
- K XIII 252 L 6/1886-1891
- K XIII 252 L 7/1910-1920
- K XIII 260/2 et ses 14 enveloppes L 4 des années 1894 à 1913 |
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Zone des notes |
| Notes: | L'ordre des dossiers concernant les bâtiments scolaires (K XIII 252 L 4/1892-1920) ne correspond que rarement à celui du répertoire des procès-verbaux. Nous n'avons rien modifié à cet état de choses qui a, pensons-nous, sa raison d'être: une demande de subside faisait l'objet d'une enquête, et la plupart des dossiers restaient ouverts durant deux ans et plus avant d'être classés. |
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URL vers cette unité de description |
| URL: | https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=758727 |
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